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19 juin 2006 - Mis à jour le 20 janvier 2016

Un blogger injustement condamné pour diffamation


Reporters sans frontières dénonce la condamnation à 13 500 euros d'amende, de dédommagements et de frais de procédure infligée par une cour du Val d'Aoste (Nord), le 26 mai 2006, au blogger Roberto Mancini, soupçonné d'écrire sous le nom de plume de "général Sukhov", suite à une plainte en diffamation déposée par des journalistes locaux. "Les billets signés du 'général Sukhov' sont certes écrits dans un style outrancier, mais les plaignants n'ont pas pu démontrer leur caractère mensonger. Il semble que ce blogger ait été puni pour ses écarts de langage et non parce qu'il publiait de fausses informations, ce qui est inacceptable. Il a par ailleurs été jugé responsable de commentaires publiés sur son blog par certains de ses lecteurs, une décision qui va à l'encontre de la jurisprudence européenne en la matière. Ce jugement risque d'avoir un effet négatif sur la blogosphère italienne, en poussant les responsables de blog à censurer abusivement les messages de leurs visiteurs ", a déclaré Reporters sans frontières. Reporters sans frontières estime enfin que les plaintes en diffamation à l'encontre de journalistes ou de bloggers devraient être examinées par des tribunaux civils, et non, comme dans cette affaire, par une cour pénale susceptible de prononcer des peines de prison. Roberto Mancini, 59 ans, ancien vice-président de l'Ordre régional des journalistes du Val d'Aoste pendant 6 ans, est soupçonné d'avoir créé en 2005 un blog intitulé Il Bolscevicostanco, hébergé aux Etats-Unis, qui suit l'actualité politique locale sur un ton sarcastique. Il aurait écrit, sous le pseudo de "général Sukhov", plusieurs articles attaquant directement des personnalités locales. La plainte a été déposée par deux journalistes du journal régional Gazzetta Matin, Luca Mercanti et Christina Porta, l'attaché de presse de la chambre de commerce régionale du val d'Aoste et d'une entreprise locale, Pier Maria Minuzzo, et un webmaster, Marco Camilli. Le blogger a été condamné à 3 000 euros d'amende, 2 000 euros de dédommagements pour trois des plaignants et 4 500 euros de frais de procédure (13 500 euros en tout). Cette somme ne devra toutefois être réglée qu'après une confirmation du jugement en appel. La condamnation est basée sur l'article 595 du code de procédure pénale, qui s'applique aux délits de diffamation, mais ne fait pas référence à la loi sur la presse de 1948, un blogger ne pouvant être considéré, en Italie, comme un journaliste. Le verdict stipule toutefois que "le gérant d'un blog dispose du contrôle total de ce qui est posté" et que, à l'instar d'un directeur de journal, "il a le devoir d'éliminer les messages qui sont offensants". La juge a enfin précisé que les informations publiées sur le blog sont en partie exactes, mais qu'elles ne sont pas rapportées de manière appropriée, critiquant le ton employé par le "général Sukhov". Il a par exemple déclaré lors de l'énoncé du verdict : "Mancini s'exprime dans un langage digne d'une maison close."